MENTIONS LÉGALES

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://labocoterie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : EI Juliette Varacca, La Bocoterie
SIRET : 915 097 323 00017 
Contact : juliette.varacca@gmail.com 0688062119 
Adresse : 12 rue de planssus 39300 Supt

Identification de l’entreprise : EI Juliette Varacca, La Bocoterie
SIRET : 915 097 323 00017 
SIREN :915 097 323
RM
Adresse postale : 12 rue de planssus 39300 Supt

Directeur de la publication : Juliette Varacca 
Contact : juliette.varacca@gmail.com.

Hébergeur : IKOULA SAS
2 Cité Paradis 75010 Paris
Téléphone : +33184010250

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Délégué à la protection des données : Juliette Varacca  
juliette.varacca@gmail.com.

2- Propriété intellectuelle

Toutes images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes, sons et textes présents sur ce site sont la propriété intellectuelle de l’entreprise Juliette Varacca – La Bocoterie. Elle détient également les droits d’usage de tout ces éléments.

Toute reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou d’une partie des éléments du site, par tout moyen utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de Juliette Varacca- La Bocoterie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments sera considérée comme de la contrefaçon et poursuivie conformément aux disposition des articles L.335-2 et suivant le code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes images ou textes qui ne seraient pas réalisés par L’entreprise Juliette Varacca- La Bocoterie seraient crédité.

3- Limites de responsabilité

Juliette Varacca, La Bocoterie SIRET : 915 097 323 00017 ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://labocoterie.fr 

Juliette Varacca, La Bocoterie SIRET : 915 097 323 00017 s’engage à sécuriser au mieux le site https://labocoterie.fr  cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Juliette Varacca, La Bocoterie SIRET : 915 097 323 00017 se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Juliette Varacca, La Bocoterie SIRET : 915 097 323 00017 se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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